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Votre utilisation du contenu
Vous ne pouvez utiliser le site, ses services ou son contenu que pour un usage personnel et non commercial, sous réserve des restrictions définies par ces conditions d'utilisation. De plus, le site et le contenu accessible par le site peuvent contenir des liens vers d'autres sites web totalement indépendants de dee & be. dee & be n'effectue aucune affirmation ni garantie sur l'exactitude, l'exhaustivité ou l'authenticité des informations contenues sur ces sites web. En aucun cas dee & be ne saurait être responsable de quelque façon que ce soit de tout contenu ou de toute perte ou dommage de quelque sorte que ce soit subi en conséquence de l'utilisation de contenu posté, envoyé, lié ou rendu autrement disponible par le site. Vous êtes totalement responsable de tout contenu que vous postez sur le site et des conséquences que pourrait avoir ce contenu.
Propriété de dee & be
Tous les droits, propriétés et intérêts sur le site, les contenus et services restent et seront toujours propriété exclusive de dee & be et de ses titulaires de licences. Le site, son contenu et ses services sont protégés par les lois sur les droits d'auteur, de propriété intellectuelle et autres lois de la France et des autres pays. Sauf dans la limite prévue par les présentes conditions d'utilisation, vous n'êtes pas autorisé à reproduire, modifier ou utiliser dans des travaux dérivés, distribuer, vendre, transférer, afficher ou diffuser en public, envoyer ou utiliser par ailleurs le site, son contenu ou ses services. Vous n'avez pas l'autorisation de copier ni de modifier le code HTML utilisé pour générer les pages web du site. Vous ne devez pas utiliser le site, son contenu ou ses services en association avec tout autre site web et pour toute utilisation.
Si vous envoyez des communications ou éléments au site par courrier électronique ou autre, y compris commentaires, données, questions ou suggestions, ces communications ou éléments sont et seront traités comme non confidentiels et non couverts par un droit de propriété. Vous vous engagez à ne pas revendiquer l'utilisation de ces communications ou éléments par dee & be, qui ne saurait enfreindre par là vos droits, y compris droits moraux, de confidentialité, patrimoniaux ou autres droits de propriété. Tous les éléments envoyés par vous sur le site peuvent être adaptés, transmis, modifiés, copiés, divulgués, cédés sous licence, diffusés, postés, publiés ou vendus par dee & be. dee & be peut utiliser librement et sans aucune rémunération pour vous tout concept, idée, savoir-faire ou technique contenu dans les communications ou réactions envoyées ou fournies à dee & be.
Interdictions générales
Vous acceptez de vous abstenir de toutes les actions suivantes lors de l'utilisation du site, de son contenu ou de ses services :
* Poster, publier ou envoyer tout texte, graphique ou élément qui serait : (i) faux ou trompeur ; (ii) diffamatoire ; (iii) attentatoire à la vie privée ; (iv) obscène, pornographique ou offensant ; (v) faisant l'apologie de crimes contre l'humanité, de l'incitation à la haine raciale, à la violence ou la dignité humaine ; (vi) une infraction aux droits des tiers, notamment droits de propriété intellectuelle ; ou (vii) infraction ou encouragement à des comportements conduisant à une infraction à des lois ou réglementations qui pourraient donner lieu à des poursuites civiles.
* Accès ou tentative frauduleuse d'accès ou encore utilisation des zones non publiques du site, des systèmes informatiques de dee & be ou des systèmes de prestation technique des fournisseurs de moyen de dee & be ;
* Tentative de sondage, d'exploration ou de test des vulnérabilités de tout système ou réseau ou de contournement de toute mesure de sécurité ou d'identification ;
* Tentative d'accès au site, contenu ou services ou recherche dans ce site, ce contenu ou ses services par tout moteur, logiciel, outil, agent, dispositif ou mécanisme autre que les logiciels ou agents de recherche fournis par dee & be ou autres navigateurs web disponibles auprès de tiers (par exemple Microsoft Internet Explorer ou Mozilla Firefox) ;
* Tentative de déchiffrement, de décompilation, de désassemblage ou de rétro-ingénierie de tout logiciel utilisé pour la mise en oeuvre du site, de ses contenus ou services ; ou
* Empêchement d'accès ou tentative d'empêchement d'accès de tout utilisateur, hôte ou réseau, notamment mais sans limitation, envoi de virus, surcharge, inondation, courrier électronique non sollicité ou envoi de courrier en nombre vers le site.
dee & be se réserve le droit d'ouvrir une enquête et de poursuivre toute infraction relevant des paragraphes précédents, notamment toute infraction aux droits de propriété intellectuelle et à la sécurité du site, dans toute la limite autorisée par la loi. dee & be peut faire intervenir et collaborer avec les forces de l'ordre pour la poursuite des utilisateurs en infraction avec les présentes conditions d'utilisation. Vous reconnaissez que dee & be n'a aucune obligation de surveillance de votre accès ou de l'utilisation que vous faites du site, de ses contenu et services, mais qu'il a le droit de le faire dans le cadre de l'exploitation du site, pour s'assurer de votre respect de ces conditions d'utilisation ou du respect de la loi applicable ou de l'ordonnance d'une cour, administration ou autre instance gouvernementale.
Résiliation
En cas d'infraction à des termes quelconques de ces conditions d'utilisation, votre autorisation d'utiliser le site, son contenu et ses services sera automatiquement résiliée. dee & be se réserve le droit d'interrompre votre droit d'accès et d'utilisation du site, de son contenu et ses services à tout moment, avec ou sans motif légitime. dee & be se réserve aussi le droit de modifier et d'interrompre à tout moment la mise à disposition du site, de son contenu ou ses services.
Le site est proposé "tel quel"
LE SITE, SON CONTENU ET SES SERVICES SONT FOURNIS "TELS QUELS", SANS GARANTIE NI CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE NI IMPLICITE. SANS LIMITATION DE CE QUI SUIT, DEE & BE REFUTE EXPLICITEMENT TOUTE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE, D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, DE JOUISSANCE PAISIBLE OU DE NON-INFRACTION. SANS LIMITATION DE CE QUI SUIT, DEE & BE NE GARANTIT AUCUNEMENT QUE LE SITE, SON CONTENU OU SES SERVICES REPONDRONT A VOS BESOINS OU SERONT ACCESSIBLES DE FACON ININTERROMPUE, SECURISEE OU SANS ERREUR. DEE & BE N'ASSURE AUCUNE GARANTIE DE LA QUALITE DES PRODUITS, SERVICES OU INFORMATIONS ACHETES OU OBTENUS PAR L'INTERMEDIAIRE DU SITE, DE SON CONTENU OU SES SERVICES, NI DE L'EXACTITUDE, DE LA MISE A JOUR, DE LA FIDELITE, EXHAUSTIVITE OU FIABILITE DES INFORMATIONS OBTENUES PAR LE SITE, SON CONTENU OU SES SERVICES.
Indemnité
Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de préserver dee & be, ses cadres, directeurs, employés et agents contre toute action, responsabilité, demande de dommage, perte et frais, y compris mais sans limitation, les frais raisonnables de défense et de comptabilité, survenant ou associés de façon quelconque à votre droit d'accès ou d'utilisation du site, de son contenu ou ses services, ou de toute infraction de votre part à ces conditions d'utilisation.
Limitation de responsabilité
DANS TOUTE LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE, NI DEE & BE NI TOUT TIERS IMPLIQUE DANS LA CREATION, LA PRODUCTION OU LA MISE E DISPOSITION DU SITE, DE SON CONTENU OU SES SERVICES NE SAURAIT ETRE TENU RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES ACCESSOIRES, SPECIAUX, CONSECUTIFS NI DES DOMMAGES ET INTERETS SURVENANT SUITE E VOTRE ACCES, A VOTRE UTILISATION OU A VOTRE INCAPACITE D'ACCEDER OU D'UTILISER LE SITE, SON CONTENU ET SES SERVICES, QU'IL S'AGISSE DE RECOURS EN GARANTIE, CONTRACTUEL, DELICTUEL (Y COMPRIS PAR NEGLIGENCE) OU TOUT AUTRE MOTIF JURIDIQUE, QUE DEE & BE AIT ETE INFORME OU NON DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES, MEME SI UN MOYEN MENTIONNE DANS LES PRESENTES A ECHOUE DANS SON BUT ESSENTIEL. VOUS RECONNAISSEZ EN PARTICULIER QUE DEE & BE N'EST PAS RESPONSABLE DE LA CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSANTE OU ILLEGALE D'AUTRES UTILISATEURS OU TIERS ET QUE VOUS PRENEZ A VOTRE CHARGE LA TOTALITE DES RISQUES Y COMPRIS DE BLESSURES. DE PLUS DEE & BE NE SAURAIT ETRE RESPONSABLE VIS-A-VIS DE VOUS OU DE TIERS DU CONTENU ENVOYE VERS LE SITE OU TELECHARGE DEPUIS CELUI-CI OU MIS A DISPOSITION PAR LES SERVICES. VOUS ACCEPTEZ DE LIMITER LA RESPONSABILITE TOTALE COMBINEE DE DEE & BE VIS-A-VIS DE VOUS POUR TOUS LES RECOURS POSSIBLES CONCERNANT L'UTILISATION DU SITE, DE SON CONTENU OU SES SERVICES, AU MONTANT PAYE A DEE & BE EN CONTREPARTIE DU DROIT D'ACCES ET D'UTILISATION DU SITE, DU CONTENU OU DES SERVICES. LES LIMITATIONS DE DOMMAGES MENTIONNEES CI-DESSUS SONT DES ELEMENTS ESSENTIELS DE LA BASE DE L'ACCORD ENTRE VOUS ET DEE & BE. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE DES DOMMAGES ACCESSOIRES ET CONSECUTIFS, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT DONC NE PAS VOUS ETRE APPLICABLE.
Séparabilité
Dans le cas où une clause de ces conditions d'utilisation serait déclarée non valable ou inapplicable, les clauses restantes de ces conditions d'utilisation resteraient pleinement valables et applicables.
Renonciation
Le défaut de recours par dee & be à des droits ou clauses de ces conditions d'utilisation ne serait être considéré comme une renonciation à ces droits ou clauses.
Territorialité et attribution de juridiction
Ces conditions d'utilisation et toute action qui s'y rattachent seront régies par les lois de la France, sans considération de conflit de juridiction.
Totalité de l'accord
Ces conditions d'utilisation représentent l'accord complet et exclusif entre dee & be et vous concernant le site, son contenu et ses services, ces conditions d'utilisation ont priorité et remplacent tout accord précédent entre vous et dee & be concernant le site, son contenu et ses services.
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Votre utilisation du contenu
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Propriété de dee & be
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* Tentative de déchiffrement, de décompilation, de désassemblage ou de rétro-ingénierie de tout logiciel utilisé pour la mise en oeuvre du site, de ses contenus ou services ; ou
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En cas d'infraction à des termes quelconques de ces conditions d'utilisation, votre autorisation d'utiliser le site, son contenu et ses services sera automatiquement résiliée. dee & be se réserve le droit d'interrompre votre droit d'accès et d'utilisation du site, de son contenu et ses services à tout moment, avec ou sans motif légitime. dee & be se réserve aussi le droit de modifier et d'interrompre à tout moment la mise à disposition du site, de son contenu ou ses services.
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Territorialité et attribution de juridiction
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